Avis de décès de

M. BOS Henri Marcel

Né le 12/09/1927 - Décédé le 17/10/1993
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Sexe : Homme
Nom : BOS
Prénom(s) : Henri Marcel
Date de naissance : 12/09/1927
Lieu de naissance : Auxonne - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21038
Date de décès : 17/10/1993 (66 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 487 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOS Henri Marcel, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOS Henri Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOS Henri Marcel. - Né le 12/09/1927 à Auxonne - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 17/10/1993 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 487. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10018196-bos-henri-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOS Henri Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOS Henri Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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