Avis de décès de

M. JAMES Robert Charles

Né le 27/11/1911 - Décédé le 11/10/1993
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Sexe : Homme
Nom : JAMES
Prénom(s) : Robert Charles
Date de naissance : 27/11/1911
Lieu de naissance : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Date de décès : 11/10/1993 (81 ans)
Lieu de décès : Salon-de-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13103
Acte de décès : Numéro 00455 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JAMES Robert Charles, vous devez contacter la mairie de Salon-de-Provence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JAMES Robert Charles qui semble être décédé dans votre commune le 11/10/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JAMES Robert Charles. - Né le 27/11/1911 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 11/10/1993 à Salon-de-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 00455. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10028104-james-robert-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JAMES Robert Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JAMES Robert Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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