Avis de décès de

M. ROBERT Victor Marcel

Né le 19/09/1927 - Décédé le 25/12/1993
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Sexe : Homme
Nom : ROBERT
Prénom(s) : Victor Marcel
Date de naissance : 19/09/1927
Lieu de naissance : Melay - 52 - Haute-Marne Code Insee 52318
Date de décès : 25/12/1993 (66 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 219 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROBERT Victor Marcel, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROBERT Victor Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 25/12/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROBERT Victor Marcel. - Né le 19/09/1927 à Melay - 52 - Haute-Marne. - Décédé le 25/12/1993 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 219. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10101893-robert-victor-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROBERT Victor Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROBERT Victor Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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