Avis de décès de

M. COLL Jean-Michel

Né le 08/07/1933 - Décédé le 11/01/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COLL
Prénom(s) : Jean-Michel
Date de naissance : 08/07/1933
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 11/01/1994 (60 ans)
Lieu de décès : Mamirolle - 25 - Doubs Code Insee 25364
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COLL Jean-Michel, vous devez contacter la mairie de Mamirolle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COLL Jean-Michel qui semble être décédé dans votre commune le 11/01/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COLL Jean-Michel. - Né le 08/07/1933 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 11/01/1994 à Mamirolle - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10102554-coll-jean-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COLL Jean-Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COLL Jean-Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts