Avis de décès de

M. CLAUDE Emile Jules

Né le 15/03/1920 - Décédé le 22/12/1993
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Sexe : Homme
Nom : CLAUDE
Prénom(s) : Emile Jules
Date de naissance : 15/03/1920
Lieu de naissance : Fontenoy-Le-Chateau - 88 - Vosges Code Insee 88176
Date de décès : 22/12/1993 (73 ans)
Lieu de décès : Romans-sur-Isère - 26 - Drôme Code Insee 26281
Acte de décès : Numéro 651 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLAUDE Emile Jules, vous devez contacter la mairie de Romans-sur-Isère. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLAUDE Emile Jules qui semble être décédé dans votre commune le 22/12/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLAUDE Emile Jules. - Né le 15/03/1920 à Fontenoy-Le-Chateau - 88 - Vosges. - Décédé le 22/12/1993 à Romans-sur-Isère - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 651. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10109080-claude-emile-jules. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLAUDE Emile Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLAUDE Emile Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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