Avis de décès de

M. BART Leodegar Gustave

Né le 21/08/1909 - Décédé le 14/12/1993
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Leodegar Gustave
Date de naissance : 21/08/1909
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 14/12/1993 (84 ans)
Lieu de décès : Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13205
Acte de décès : Numéro 34/R16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Leodegar Gustave, vous devez contacter la mairie de Marseille 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Leodegar Gustave qui semble être décédé dans votre commune le 14/12/1993. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Leodegar Gustave. - Né le 21/08/1909 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 14/12/1993 à Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 34/R16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10112569-bart-leodegar-gustave. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Leodegar Gustave ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Leodegar Gustave, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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