Avis de décès de

M. BOSSONNEY Andre

Né le 17/05/1906 - Décédé le 23/01/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOSSONNEY
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 17/05/1906
Lieu de naissance : Les Houches - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74143
Date de décès : 23/01/1994 (87 ans)
Lieu de décès : Les Houches - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74143
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSSONNEY Andre, vous devez contacter la mairie de Les Houches. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSSONNEY Andre qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSSONNEY Andre. - Né le 17/05/1906 à Les Houches - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 23/01/1994 à Les Houches - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10160812-bossonney-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSSONNEY Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSSONNEY Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts