Avis de décès de

M. BROSSE Andre Gaston

Né le 15/12/1904 - Décédé le 09/01/1994
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Andre Gaston
Date de naissance : 15/12/1904
Lieu de naissance : Blandy - 91 - Essonne Code Insee 91067
Date de décès : 09/01/1994 (89 ans)
Lieu de décès : Étampes - 91 - Essonne Code Insee 91223
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Andre Gaston, vous devez contacter la mairie de Étampes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Andre Gaston qui semble être décédé dans votre commune le 09/01/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Andre Gaston. - Né le 15/12/1904 à Blandy - 91 - Essonne. - Décédé le 09/01/1994 à Étampes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10182679-brosse-andre-gaston. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Andre Gaston ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Andre Gaston, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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