Avis de décès de

M. JACQUAND Elysee Clement

Né le 02/04/1911 - Décédé le 23/02/1994
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Sexe : Homme
Nom : JACQUAND
Prénom(s) : Elysee Clement
Date de naissance : 02/04/1911
Lieu de naissance : Lyon 02 - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 23/02/1994 (82 ans)
Lieu de décès : Ambérieu-en-Bugey - 01 - Ain Code Insee 01004
Acte de décès : Numéro 20 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JACQUAND Elysee Clement, vous devez contacter la mairie de Ambérieu-en-Bugey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JACQUAND Elysee Clement qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JACQUAND Elysee Clement. - Né le 02/04/1911 à Lyon 02 - 69 - Rhône. - Décédé le 23/02/1994 à Ambérieu-en-Bugey - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 20. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10218950-jacquand-elysee-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JACQUAND Elysee Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JACQUAND Elysee Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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