Avis de décès de

M. BORNE Emile Gabriel

Né le 03/08/1916 - Décédé le 07/02/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BORNE
Prénom(s) : Emile Gabriel
Date de naissance : 03/08/1916
Lieu de naissance : Paris 20 - 75 - Paris Code Insee 75120
Date de décès : 07/02/1994 (77 ans)
Lieu de décès : La Rochelle - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17300
Acte de décès : Numéro 160 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BORNE Emile Gabriel, vous devez contacter la mairie de La Rochelle. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BORNE Emile Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 07/02/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BORNE Emile Gabriel. - Né le 03/08/1916 à Paris 20 - 75 - Paris. - Décédé le 07/02/1994 à La Rochelle - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 160. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10235571-borne-emile-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BORNE Emile Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BORNE Emile Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts