Avis de décès de

M. CHABERT Jacques Michel

Né le 28/07/1955 - Décédé le 22/03/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHABERT
Prénom(s) : Jacques Michel
Date de naissance : 28/07/1955
Lieu de naissance : Champagne-Au-Mont-D'or - 69 - Rhône Code Insee 69040
Date de décès : 22/03/1994 (38 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 117 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHABERT Jacques Michel, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHABERT Jacques Michel qui semble être décédé dans votre commune le 22/03/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHABERT Jacques Michel. - Né le 28/07/1955 à Champagne-Au-Mont-D'or - 69 - Rhône. - Décédé le 22/03/1994 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 117. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10264897-chabert-jacques-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHABERT Jacques Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHABERT Jacques Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts