Avis de décès de

M. BENSEL Charles

Né le 18/06/1960 - Décédé le 06/03/1994
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Sexe : Homme
Nom : BENSEL
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 18/06/1960
Lieu de naissance : Kouribga - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 06/03/1994 (33 ans)
Lieu de décès : Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13205
Acte de décès : Numéro 17/R4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BENSEL Charles, vous devez contacter la mairie de Marseille 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BENSEL Charles qui semble être décédé dans votre commune le 06/03/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BENSEL Charles. - Né le 18/06/1960 à Kouribga - MAROC. - Décédé le 06/03/1994 à Marseille 5e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 17/R4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10269509-bensel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BENSEL Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BENSEL Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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