Avis de décès de

M. ROUSTAN Gaston Honore

Né le 26/05/1904 - Décédé le 12/04/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROUSTAN
Prénom(s) : Gaston Honore
Date de naissance : 26/05/1904
Lieu de naissance : Vallauris - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06155
Date de décès : 12/04/1994 (89 ans)
Lieu de décès : Les Arcs - 83 - Var Code Insee 83004
Acte de décès : Numéro 17 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSTAN Gaston Honore, vous devez contacter la mairie de Les Arcs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSTAN Gaston Honore qui semble être décédé dans votre commune le 12/04/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSTAN Gaston Honore. - Né le 26/05/1904 à Vallauris - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 12/04/1994 à Les Arcs - 83 - Var. - Acte de décès numéro 17. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10272350-roustan-gaston-honore. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSTAN Gaston Honore ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSTAN Gaston Honore, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts