Avis de décès de

M. BART Camille Henri

Né le 12/12/1915 - Décédé le 01/04/1994
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Sexe : Homme
Nom : BART
Prénom(s) : Camille Henri
Date de naissance : 12/12/1915
Lieu de naissance : Raon-L'etape - 88 - Vosges Code Insee 88372
Date de décès : 01/04/1994 (78 ans)
Lieu de décès : Saint-Dié-des-Vosges - 88 - Vosges Code Insee 88413
Acte de décès : Numéro 160 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BART Camille Henri, vous devez contacter la mairie de Saint-Dié-des-Vosges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BART Camille Henri qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BART Camille Henri. - Né le 12/12/1915 à Raon-L'etape - 88 - Vosges. - Décédé le 01/04/1994 à Saint-Dié-des-Vosges - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 160. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10276822-bart-camille-henri. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BART Camille Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BART Camille Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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