Avis de décès de

M. PIOT Frederic Marcel

Né le 15/10/1921 - Décédé le 23/07/1974
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Sexe : Homme
Nom : PIOT
Prénom(s) : Frederic Marcel
Date de naissance : 15/10/1921
Lieu de naissance : Rive-De-Gier - 42 - Loire Code Insee 42186
Date de décès : 23/07/1974 (52 ans)
Lieu de décès : 69 Code Insee 69323
Acte de décès : Numéro 1773 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PIOT Frederic Marcel, vous devez contacter le service public.

Vous pouvez utiliser le formulaire dédié sur le site du service public à cette adresse https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1444.

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PIOT Frederic Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PIOT Frederic Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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