Avis de décès de

M. DUC Jean Marcel

Né le 09/03/1915 - Décédé le 11/06/1974
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Sexe : Homme
Nom : DUC
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 09/03/1915
Lieu de naissance : Saint-Etienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Date de décès : 11/06/1974 (59 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 513/2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUC Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUC Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUC Jean Marcel. - Né le 09/03/1915 à Saint-Etienne - 42 - Loire. - Décédé le 11/06/1974 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 513/2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1032548-duc-jean-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUC Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUC Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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