Avis de décès de

M. PASCAL Baptiste Denis

Né le 14/05/1907 - Décédé le 16/05/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Baptiste Denis
Date de naissance : 14/05/1907
Lieu de naissance : Salettes - 43 - Haute-Loire Code Insee 43231
Date de décès : 16/05/1994 (87 ans)
Lieu de décès : Le Monastier-sur-Gazeille - 43 - Haute-Loire Code Insee 43135
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Baptiste Denis, vous devez contacter la mairie de Le Monastier-sur-Gazeille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Baptiste Denis qui semble être décédé dans votre commune le 16/05/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Baptiste Denis. - Né le 14/05/1907 à Salettes - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 16/05/1994 à Le Monastier-sur-Gazeille - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10342985-pascal-baptiste-denis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Baptiste Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Baptiste Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts