Avis de décès de

M. BOUILLARD Leon Alfred

Né le 04/06/1904 - Décédé le 22/05/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUILLARD
Prénom(s) : Leon Alfred
Date de naissance : 04/06/1904
Lieu de naissance : Froidefontaine - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90051
Date de décès : 22/05/1994 (89 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 349 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUILLARD Leon Alfred, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUILLARD Leon Alfred qui semble être décédé dans votre commune le 22/05/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUILLARD Leon Alfred. - Né le 04/06/1904 à Froidefontaine - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 22/05/1994 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 349. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10347084-bouillard-leon-alfred. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUILLARD Leon Alfred ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUILLARD Leon Alfred, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts