Avis de décès de

M. CAVEL Maurice Noel

Né le 24/12/1909 - Décédé le 18/05/1994
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Sexe : Homme
Nom : CAVEL
Prénom(s) : Maurice Noel
Date de naissance : 24/12/1909
Lieu de naissance : Saint-Pierre-D'oleron - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17385
Date de décès : 18/05/1994 (84 ans)
Lieu de décès : Rochefort - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17299
Acte de décès : Numéro 247 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAVEL Maurice Noel, vous devez contacter la mairie de Rochefort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAVEL Maurice Noel qui semble être décédé dans votre commune le 18/05/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAVEL Maurice Noel. - Né le 24/12/1909 à Saint-Pierre-D'oleron - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 18/05/1994 à Rochefort - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 247. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10370809-cavel-maurice-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAVEL Maurice Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAVEL Maurice Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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