Avis de décès de

M. DUVAL Robert Rene

Né le 24/03/1920 - Décédé le 02/05/1994
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Sexe : Homme
Nom : DUVAL
Prénom(s) : Robert Rene
Date de naissance : 24/03/1920
Lieu de naissance : Saint-Pierre-D'autils - 27 Code Insee 27588
Date de décès : 02/05/1994 (74 ans)
Lieu de décès : Vernon - 27 - Eure Code Insee 27681
Acte de décès : Numéro 140 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUVAL Robert Rene, vous devez contacter la mairie de Vernon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUVAL Robert Rene qui semble être décédé dans votre commune le 02/05/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUVAL Robert Rene. - Né le 24/03/1920 à Saint-Pierre-D'autils - 27. - Décédé le 02/05/1994 à Vernon - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 140. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10377775-duval-robert-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUVAL Robert Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUVAL Robert Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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