Avis de décès de

M. BRUCHET Thierry Pascal

Né le 07/08/1963 - Décédé le 15/06/1994
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Sexe : Homme
Nom : BRUCHET
Prénom(s) : Thierry Pascal
Date de naissance : 07/08/1963
Lieu de naissance : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Date de décès : 15/06/1994 (30 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 299 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUCHET Thierry Pascal, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUCHET Thierry Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 15/06/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUCHET Thierry Pascal. - Né le 07/08/1963 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 15/06/1994 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 299. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10420059-bruchet-thierry-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUCHET Thierry Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUCHET Thierry Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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