Avis de décès de

M. CHARTIER Andre Paul Clement

Né le 14/06/1907 - Décédé le 02/06/1974
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHARTIER
Prénom(s) : Andre Paul Clement
Date de naissance : 14/06/1907
Lieu de naissance : Messas - 45 - Loiret Code Insee 45202
Date de décès : 02/06/1974 (66 ans)
Lieu de décès : Draveil - 91 - Essonne Code Insee 91201
Acte de décès : Numéro 480 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARTIER Andre Paul Clement, vous devez contacter la mairie de Draveil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARTIER Andre Paul Clement qui semble être décédé dans votre commune le 02/06/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARTIER Andre Paul Clement. - Né le 14/06/1907 à Messas - 45 - Loiret. - Décédé le 02/06/1974 à Draveil - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 480. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1045770-chartier-andre-paul-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARTIER Andre Paul Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARTIER Andre Paul Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts