Avis de décès de

M. DOUX Honore Emile Basile

Né le 01/01/1905 - Décédé le 20/07/1994
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Sexe : Homme
Nom : DOUX
Prénom(s) : Honore Emile Basile
Date de naissance : 01/01/1905
Lieu de naissance : Villeneuve-Lecussan - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31586
Date de décès : 20/07/1994 (89 ans)
Lieu de décès : Pinas - 65 - Hautes-Pyrénées Code Insee 65363
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUX Honore Emile Basile, vous devez contacter la mairie de Pinas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUX Honore Emile Basile qui semble être décédé dans votre commune le 20/07/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUX Honore Emile Basile. - Né le 01/01/1905 à Villeneuve-Lecussan - 31 - Haute-Garonne. - Décédé le 20/07/1994 à Pinas - 65 - Hautes-Pyrénées. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10475252-doux-honore-emile-basile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUX Honore Emile Basile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUX Honore Emile Basile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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