Avis de décès de

M. CHAPELIER Robert Eugene Jules

Né le 13/03/1913 - Décédé le 26/05/1993
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Sexe : Homme
Nom : CHAPELIER
Prénom(s) : Robert Eugene Jules
Date de naissance : 13/03/1913
Lieu de naissance : Villard-De-Lans - 38 - Isère Code Insee 38548
Date de décès : 26/05/1993 (80 ans)
Lieu de décès : Monaco Code Insee 99138
Acte de décès : Numéro inconnu - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPELIER Robert Eugene Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPELIER Robert Eugene Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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