Avis de décès de

M. MOTT Jacques Antoine

Né le 27/05/1942 - Décédé le 06/06/1994
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Sexe : Homme
Nom : MOTT
Prénom(s) : Jacques Antoine
Date de naissance : 27/05/1942
Lieu de naissance : Montois-La-Montagne - 57 - Moselle Code Insee 57481
Date de décès : 06/06/1994 (52 ans)
Lieu de décès : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Acte de décès : Numéro 943 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOTT Jacques Antoine, vous devez contacter la mairie de Metz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOTT Jacques Antoine qui semble être décédé dans votre commune le 06/06/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOTT Jacques Antoine. - Né le 27/05/1942 à Montois-La-Montagne - 57 - Moselle. - Décédé le 06/06/1994 à Metz - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 943. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10480280-mott-jacques-antoine. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOTT Jacques Antoine ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOTT Jacques Antoine, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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