Avis de décès de

M. MOREL Jack Gabriel Noel

Né le 06/01/1954 - Décédé le 16/08/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOREL
Prénom(s) : Jack Gabriel Noel
Date de naissance : 06/01/1954
Lieu de naissance : Morez - 39 - Jura Code Insee 39368
Date de décès : 16/08/1994 (40 ans)
Lieu de décès : Hauts de Bienne - 39 - Jura Code Insee 39368
Acte de décès : Numéro 56 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREL Jack Gabriel Noel, vous devez contacter la mairie de Hauts de Bienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREL Jack Gabriel Noel qui semble être décédé dans votre commune le 16/08/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREL Jack Gabriel Noel. - Né le 06/01/1954 à Morez - 39 - Jura. - Décédé le 16/08/1994 à Hauts de Bienne - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 56. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10487357-morel-jack-gabriel-noel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREL Jack Gabriel Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREL Jack Gabriel Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts