Avis de décès de

M. FRAND Robert Adrien

Né le 11/06/1928 - Décédé le 07/10/1994
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Sexe : Homme
Nom : FRAND
Prénom(s) : Robert Adrien
Date de naissance : 11/06/1928
Lieu de naissance : Venisey - 70 - Haute-Saône Code Insee 70545
Date de décès : 07/10/1994 (66 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 699 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FRAND Robert Adrien, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FRAND Robert Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 07/10/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FRAND Robert Adrien. - Né le 11/06/1928 à Venisey - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 07/10/1994 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 699. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10543742-frand-robert-adrien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FRAND Robert Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FRAND Robert Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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