Avis de décès de

M. BRULE Onesime Joseph Marie

Né le 16/12/1910 - Décédé le 22/09/1994
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Sexe : Homme
Nom : BRULE
Prénom(s) : Onesime Joseph Marie
Date de naissance : 16/12/1910
Lieu de naissance : Plumelec - 56 - Morbihan Code Insee 56172
Date de décès : 22/09/1994 (83 ans)
Lieu de décès : Vannes - 56 - Morbihan Code Insee 56260
Acte de décès : Numéro 999 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRULE Onesime Joseph Marie, vous devez contacter la mairie de Vannes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRULE Onesime Joseph Marie qui semble être décédé dans votre commune le 22/09/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRULE Onesime Joseph Marie. - Né le 16/12/1910 à Plumelec - 56 - Morbihan. - Décédé le 22/09/1994 à Vannes - 56 - Morbihan. - Acte de décès numéro 999. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10556837-brule-onesime-joseph-marie. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRULE Onesime Joseph Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRULE Onesime Joseph Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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