Avis de décès de

M. PASSARD Rene Jean Gabriel

Né le 27/01/1932 - Décédé le 24/08/1994
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASSARD
Prénom(s) : Rene Jean Gabriel
Date de naissance : 27/01/1932
Lieu de naissance : Paris 14 - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 24/08/1994 (62 ans)
Lieu de décès : Lyon 9e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69389
Acte de décès : Numéro 271 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSARD Rene Jean Gabriel, vous devez contacter la mairie de Lyon 9e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSARD Rene Jean Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 24/08/1994. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSARD Rene Jean Gabriel. - Né le 27/01/1932 à Paris 14 - 75 - Paris. - Décédé le 24/08/1994 à Lyon 9e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 271. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10567512-passard-rene-jean-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSARD Rene Jean Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSARD Rene Jean Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts