Avis de décès de

M. DOUSSE Marcel Frederic Denis

Né le 19/11/1945 - Décédé le 15/01/1995
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSE
Prénom(s) : Marcel Frederic Denis
Date de naissance : 19/11/1945
Lieu de naissance : Abergement-Le-Petit - 39 - Jura Code Insee 39003
Date de décès : 15/01/1995 (49 ans)
Lieu de décès : Arbois - 39 - Jura Code Insee 39013
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSE Marcel Frederic Denis, vous devez contacter la mairie de Arbois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSE Marcel Frederic Denis qui semble être décédé dans votre commune le 15/01/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSE Marcel Frederic Denis. - Né le 19/11/1945 à Abergement-Le-Petit - 39 - Jura. - Décédé le 15/01/1995 à Arbois - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10701858-dousse-marcel-frederic-denis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSE Marcel Frederic Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSE Marcel Frederic Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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