Avis de décès de

M. PASSOT Edmond

Né le 17/03/1909 - Décédé le 15/01/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : PASSOT
Prénom(s) : Edmond
Date de naissance : 17/03/1909
Lieu de naissance : Pagny-Le-Chateau - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21475
Date de décès : 15/01/1995 (85 ans)
Lieu de décès : Seurre - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21607
Acte de décès : Numéro 06 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSOT Edmond, vous devez contacter la mairie de Seurre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSOT Edmond qui semble être décédé dans votre commune le 15/01/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSOT Edmond. - Né le 17/03/1909 à Pagny-Le-Chateau - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 15/01/1995 à Seurre - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 06. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10702099-passot-edmond. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSOT Edmond ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSOT Edmond, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts