Avis de décès de

M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse

Né le 15/01/1926 - Décédé le 23/01/1995
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Sexe : Homme
Nom : BOURGOIS
Prénom(s) : Jacques Michel Alphonse
Date de naissance : 15/01/1926
Lieu de naissance : Amiens - 80 - Somme Code Insee 80021
Date de décès : 23/01/1995 (69 ans)
Lieu de décès : Courbevoie - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92026
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse, vous devez contacter la mairie de Courbevoie. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse. - Né le 15/01/1926 à Amiens - 80 - Somme. - Décédé le 23/01/1995 à Courbevoie - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10708105-bourgois-jacques-michel-alphonse. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGOIS Jacques Michel Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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