Avis de décès de

M. BROTTIER Marcel Louis

Né le 06/07/1909 - Décédé le 04/02/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROTTIER
Prénom(s) : Marcel Louis
Date de naissance : 06/07/1909
Lieu de naissance : Saint-Paul-De-Varax - 01 - Ain Code Insee 01383
Date de décès : 04/02/1995 (85 ans)
Lieu de décès : Chazay-d'Azergues - 69 - Rhône Code Insee 69052
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROTTIER Marcel Louis, vous devez contacter la mairie de Chazay-d'Azergues. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROTTIER Marcel Louis qui semble être décédé dans votre commune le 04/02/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROTTIER Marcel Louis. - Né le 06/07/1909 à Saint-Paul-De-Varax - 01 - Ain. - Décédé le 04/02/1995 à Chazay-d'Azergues - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10711383-brottier-marcel-louis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROTTIER Marcel Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROTTIER Marcel Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts