Avis de décès de

M. DOUSSELAERE Michel Robert

Né le 11/07/1921 - Décédé le 23/01/1995
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSELAERE
Prénom(s) : Michel Robert
Date de naissance : 11/07/1921
Lieu de naissance : Dunkerque - 59 - Nord Code Insee 59183
Date de décès : 23/01/1995 (73 ans)
Lieu de décès : Ris-Orangis - 91 - Essonne Code Insee 91521
Acte de décès : Numéro 23 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSELAERE Michel Robert, vous devez contacter la mairie de Ris-Orangis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSELAERE Michel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSELAERE Michel Robert. - Né le 11/07/1921 à Dunkerque - 59 - Nord. - Décédé le 23/01/1995 à Ris-Orangis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 23. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10731275-dousselaere-michel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSELAERE Michel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSELAERE Michel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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