Avis de décès de

M. JAMES Marcel Eugene

Né le 11/11/1916 - Décédé le 13/03/1995
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Sexe : Homme
Nom : JAMES
Prénom(s) : Marcel Eugene
Date de naissance : 11/11/1916
Lieu de naissance : Le Havre - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76351
Date de décès : 13/03/1995 (78 ans)
Lieu de décès : Saint-Jean-Bonnefonds - 42 - Loire Code Insee 42237
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JAMES Marcel Eugene, vous devez contacter la mairie de Saint-Jean-Bonnefonds. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JAMES Marcel Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 13/03/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JAMES Marcel Eugene. - Né le 11/11/1916 à Le Havre - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 13/03/1995 à Saint-Jean-Bonnefonds - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10805490-james-marcel-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JAMES Marcel Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JAMES Marcel Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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