Avis de décès de

M. BUGNON Marcel Jules Victor

Né le 22/04/1919 - Décédé le 31/05/1995
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Sexe : Homme
Nom : BUGNON
Prénom(s) : Marcel Jules Victor
Date de naissance : 22/04/1919
Lieu de naissance : Saint-Florentin - 89 - Yonne Code Insee 89345
Date de décès : 31/05/1995 (76 ans)
Lieu de décès : Sens - 89 - Yonne Code Insee 89387
Acte de décès : Numéro 333 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNON Marcel Jules Victor, vous devez contacter la mairie de Sens. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNON Marcel Jules Victor qui semble être décédé dans votre commune le 31/05/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNON Marcel Jules Victor. - Né le 22/04/1919 à Saint-Florentin - 89 - Yonne. - Décédé le 31/05/1995 à Sens - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 333. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10883665-bugnon-marcel-jules-victor. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNON Marcel Jules Victor ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNON Marcel Jules Victor, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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