Avis de décès de

M. ROSEREAU Daniel Clement

Né le 11/03/1957 - Décédé le 27/05/1995
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Sexe : Homme
Nom : ROSEREAU
Prénom(s) : Daniel Clement
Date de naissance : 11/03/1957
Lieu de naissance : Douai - 59 - Nord Code Insee 59178
Date de décès : 27/05/1995 (38 ans)
Lieu de décès : Gœulzin - 59 - Nord Code Insee 59263
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSEREAU Daniel Clement, vous devez contacter la mairie de Gœulzin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSEREAU Daniel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 27/05/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSEREAU Daniel Clement. - Né le 11/03/1957 à Douai - 59 - Nord. - Décédé le 27/05/1995 à Gœulzin - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10885634-rosereau-daniel-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSEREAU Daniel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSEREAU Daniel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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