Avis de décès de

M. BOSELLI Raphael Toussaint

Né le 07/07/1939 - Décédé le 10/05/1995
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Sexe : Homme
Nom : BOSELLI
Prénom(s) : Raphael Toussaint
Date de naissance : 07/07/1939
Lieu de naissance : Grasse - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06069
Date de décès : 10/05/1995 (55 ans)
Lieu de décès : Grasse - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06069
Acte de décès : Numéro 288 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSELLI Raphael Toussaint, vous devez contacter la mairie de Grasse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSELLI Raphael Toussaint qui semble être décédé dans votre commune le 10/05/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSELLI Raphael Toussaint. - Né le 07/07/1939 à Grasse - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 10/05/1995 à Grasse - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 288. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10895155-boselli-raphael-toussaint. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSELLI Raphael Toussaint ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSELLI Raphael Toussaint, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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