Avis de décès de

M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois

Né le 26/05/1914 - Décédé le 27/05/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROSSIGNOL
Prénom(s) : Barthelemy Joseph Francois
Date de naissance : 26/05/1914
Lieu de naissance : Corsavy - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66060
Date de décès : 27/05/1995 (81 ans)
Lieu de décès : Amélie-les-Bains-Palalda - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66003
Acte de décès : Numéro 9/002 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois, vous devez contacter la mairie de Amélie-les-Bains-Palalda. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois qui semble être décédé dans votre commune le 27/05/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois. - Né le 26/05/1914 à Corsavy - 66 - Pyrénées-Orientales. - Décédé le 27/05/1995 à Amélie-les-Bains-Palalda - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 9/002. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10897785-rossignol-barthelemy-joseph-francois. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSSIGNOL Barthelemy Joseph Francois, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts