Avis de décès de

M. SCHELL Jules Pierre Antoine

Né le 02/09/1901 - Décédé le 01/07/1995
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Sexe : Homme
Nom : SCHELL
Prénom(s) : Jules Pierre Antoine
Date de naissance : 02/09/1901
Lieu de naissance : Charquemont - 25 - Doubs Code Insee 25127
Date de décès : 01/07/1995 (93 ans)
Lieu de décès : Charquemont - 25 - Doubs Code Insee 25127
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHELL Jules Pierre Antoine, vous devez contacter la mairie de Charquemont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHELL Jules Pierre Antoine qui semble être décédé dans votre commune le 01/07/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHELL Jules Pierre Antoine. - Né le 02/09/1901 à Charquemont - 25 - Doubs. - Décédé le 01/07/1995 à Charquemont - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10928448-schell-jules-pierre-antoine. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHELL Jules Pierre Antoine ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHELL Jules Pierre Antoine, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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