Avis de décès de

M. DAVOUS Andre Henri

Né le 26/05/1905 - Décédé le 16/06/1995
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Sexe : Homme
Nom : DAVOUS
Prénom(s) : Andre Henri
Date de naissance : 26/05/1905
Lieu de naissance : Morainvilliers - 78 - Yvelines Code Insee 78431
Date de décès : 16/06/1995 (90 ans)
Lieu de décès : Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92063
Acte de décès : Numéro 390 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAVOUS Andre Henri, vous devez contacter la mairie de Rueil-Malmaison. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAVOUS Andre Henri qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAVOUS Andre Henri. - Né le 26/05/1905 à Morainvilliers - 78 - Yvelines. - Décédé le 16/06/1995 à Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 390. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10934300-davous-andre-henri. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAVOUS Andre Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAVOUS Andre Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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