Avis de décès de

M. NOVEL Louis Ernest Emile

Né le 18/03/1914 - Décédé le 09/07/1995
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Sexe : Homme
Nom : NOVEL
Prénom(s) : Louis Ernest Emile
Date de naissance : 18/03/1914
Lieu de naissance : Castiglione - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 09/07/1995 (81 ans)
Lieu de décès : Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30028
Acte de décès : Numéro 180 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOVEL Louis Ernest Emile, vous devez contacter la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOVEL Louis Ernest Emile qui semble être décédé dans votre commune le 09/07/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOVEL Louis Ernest Emile. - Né le 18/03/1914 à Castiglione - ALGERIE. - Décédé le 09/07/1995 à Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 180. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/10944710-novel-louis-ernest-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOVEL Louis Ernest Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOVEL Louis Ernest Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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