Avis de décès de

M. DUCHOSAL Andre Francois

Né le 22/07/1912 - Décédé le 26/08/1995
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Sexe : Homme
Nom : DUCHOSAL
Prénom(s) : Andre Francois
Date de naissance : 22/07/1912
Lieu de naissance : Viuz-En-Sallaz - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74311
Date de décès : 26/08/1995 (83 ans)
Lieu de décès : Ambilly - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74008
Acte de décès : Numéro 279 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCHOSAL Andre Francois, vous devez contacter la mairie de Ambilly. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCHOSAL Andre Francois qui semble être décédé dans votre commune le 26/08/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCHOSAL Andre Francois. - Né le 22/07/1912 à Viuz-En-Sallaz - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 26/08/1995 à Ambilly - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 279. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11026253-duchosal-andre-francois. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCHOSAL Andre Francois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCHOSAL Andre Francois, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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