Avis de décès de

M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste

Né le 06/06/1947 - Décédé le 29/08/1995
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Sexe : Homme
Nom : CLAVIER
Prénom(s) : Gabriel Marius Jean-Baptiste
Date de naissance : 06/06/1947
Lieu de naissance : Bonson - 42 - Loire Code Insee 42022
Date de décès : 29/08/1995 (48 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 1313 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste qui semble être décédé dans votre commune le 29/08/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste. - Né le 06/06/1947 à Bonson - 42 - Loire. - Décédé le 29/08/1995 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 1313. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11029616-clavier-gabriel-marius-jean-baptiste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLAVIER Gabriel Marius Jean-Baptiste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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