Avis de décès de

M. SOLEIL Hubert Roger

Né le 02/11/1911 - Décédé le 24/09/1995
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Sexe : Homme
Nom : SOLEIL
Prénom(s) : Hubert Roger
Date de naissance : 02/11/1911
Lieu de naissance : Lamothe-Capdeville - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82090
Date de décès : 24/09/1995 (83 ans)
Lieu de décès : Lamothe-Capdeville - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82090
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SOLEIL Hubert Roger, vous devez contacter la mairie de Lamothe-Capdeville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SOLEIL Hubert Roger qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SOLEIL Hubert Roger. - Né le 02/11/1911 à Lamothe-Capdeville - 82 - Tarn-et-Garonne. - Décédé le 24/09/1995 à Lamothe-Capdeville - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11101348-soleil-hubert-roger. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SOLEIL Hubert Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SOLEIL Hubert Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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