Avis de décès de

M. BROHAN Emile Francois Marie

Né le 31/07/1912 - Décédé le 17/10/1995
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Sexe : Homme
Nom : BROHAN
Prénom(s) : Emile Francois Marie
Date de naissance : 31/07/1912
Lieu de naissance : Noyal-Muzillac - 56 - Morbihan Code Insee 56149
Date de décès : 17/10/1995 (83 ans)
Lieu de décès : Nantes - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44109
Acte de décès : Numéro 453/4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROHAN Emile Francois Marie, vous devez contacter la mairie de Nantes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROHAN Emile Francois Marie qui semble être décédé dans votre commune le 17/10/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROHAN Emile Francois Marie. - Né le 31/07/1912 à Noyal-Muzillac - 56 - Morbihan. - Décédé le 17/10/1995 à Nantes - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 453/4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11124706-brohan-emile-francois-marie. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROHAN Emile Francois Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROHAN Emile Francois Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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