Avis de décès de

M. COISNE Jacques Maurice Francois

Né le 25/08/1932 - Décédé le 27/10/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COISNE
Prénom(s) : Jacques Maurice Francois
Date de naissance : 25/08/1932
Lieu de naissance : Lille - 59 - Nord Code Insee 59350
Date de décès : 27/10/1995 (63 ans)
Lieu de décès : Évry-Courcouronnes - 91 - Essonne Code Insee 91228
Acte de décès : Numéro 220 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COISNE Jacques Maurice Francois, vous devez contacter la mairie de Évry-Courcouronnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COISNE Jacques Maurice Francois qui semble être décédé dans votre commune le 27/10/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COISNE Jacques Maurice Francois. - Né le 25/08/1932 à Lille - 59 - Nord. - Décédé le 27/10/1995 à Évry-Courcouronnes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 220. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11127910-coisne-jacques-maurice-francois. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COISNE Jacques Maurice Francois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COISNE Jacques Maurice Francois, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts