Avis de décès de

M. MICHELAN Raphael Clement

Né le 16/05/1904 - Décédé le 01/11/1995
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Sexe : Homme
Nom : MICHELAN
Prénom(s) : Raphael Clement
Date de naissance : 16/05/1904
Lieu de naissance : Pantin - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93055
Date de décès : 01/11/1995 (91 ans)
Lieu de décès : Bellefont-La Rauze - 46 - Lot Code Insee 46156
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHELAN Raphael Clement, vous devez contacter la mairie de Bellefont-La Rauze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHELAN Raphael Clement qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHELAN Raphael Clement. - Né le 16/05/1904 à Pantin - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 01/11/1995 à Bellefont-La Rauze - 46 - Lot. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11137643-michelan-raphael-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHELAN Raphael Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHELAN Raphael Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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