Avis de décès de

M. DOMEC Robert Joaquin

Né le 20/03/1900 - Décédé le 06/12/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DOMEC
Prénom(s) : Robert Joaquin
Date de naissance : 20/03/1900
Lieu de naissance : Burguete - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 06/12/1995 (95 ans)
Lieu de décès : Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63113
Acte de décès : Numéro 1775 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOMEC Robert Joaquin, vous devez contacter la mairie de Clermont-Ferrand. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOMEC Robert Joaquin qui semble être décédé dans votre commune le 06/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOMEC Robert Joaquin. - Né le 20/03/1900 à Burguete - ESPAGNE. - Décédé le 06/12/1995 à Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 1775. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11173620-domec-robert-joaquin. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOMEC Robert Joaquin ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOMEC Robert Joaquin, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts