Avis de décès de

M. ROY Stephane Paul

Né le 11/04/1926 - Décédé le 25/12/1995
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Stephane Paul
Date de naissance : 11/04/1926
Lieu de naissance : Trenal - 39 - Jura Code Insee 39537
Date de décès : 25/12/1995 (69 ans)
Lieu de décès : Trenal - 39 - Jura Code Insee 39537
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Stephane Paul, vous devez contacter la mairie de Trenal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Stephane Paul qui semble être décédé dans votre commune le 25/12/1995. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Stephane Paul. - Né le 11/04/1926 à Trenal - 39 - Jura. - Décédé le 25/12/1995 à Trenal - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/11179106-roy-stephane-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Stephane Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Stephane Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts